Marque renouvelée - Marque en non vigueur

I T C
INTERNATIONAL TYPEFACE CORPORATION société organisée sous les lois de l'état de New York

Numéro de dépôt :
1284858
Date de dépôt :
25/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2014

Présentation de la marque I T C

Déposée le 25 septembre 1984 par la société INTERNATIONAL TYPEFACE CORPORATION société organisée sous les lois de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I T C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INTERNATIONAL TYPEFACE CORPORATION société organisée sous les lois de l'état de New York domicilié(e) 2 Hammarskjold Plaza NEW YORK,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2270062) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2270062) - 75340 - France.

La marque I T C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque I T C est expirée depuis le 25 septembre 2014.

INTERNATIONAL TYPEFACE CORPORATION société organisée sous les lois de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes : ITC VELJOVIC , ITC SYMBOL , ITC JAMILLE , ITC FLORA , ITC LEAWOOD , ITC ISADORA , ITC MIXAGE , ITC QUAY SANS , ITC ARABIC , ITC GIOVANNI


INTERNATIONAL TYPEFACE CORPORATION société organisée sous les lois de l'état de New York - 2 Hammarskjold Plaza NEW YORK,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2270062) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2270062) - 75340 - France


Renouvellement avec limitation le 30 juillet 2004 n°2270062 - Publication au BOPI 2004-07-30

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2004 n°2038162 - Publication au BOPI 2004-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Appareils et instruments scientifiques, électriques. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés. Supports d'images contenant des alphabets, des signes de ponctuation, des chiffres et des caractères symboliques spéciaux à utiliser sur un équipement de composition typographique, en particulier des machines de photocomposition, des machines de composition électronique, des machines de composition à affichage de lignes de tête et des machines de composition à laser, des caractères typographiques et des caractères symboliques faits en matériaux métalliques et non-métalliques ainsi que des supports de faces de caractères faits de verre, matière plastique ou par des moyens magnétiques et/ou des supports de données électroniques pour reproduction et copie, en particulier à des fins d'impression ; feuilles de transfert.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.