Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORSE
INTERNATIONAL TWIST DRILL (HOLDINGS) LIMITED, société de nationalité britannique

Numéro de dépôt :
1445811
Date de dépôt :
20/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1998

Présentation de la marque MORSE

Déposée le 20 janvier 1988 par la société INTERNATIONAL TWIST DRILL (HOLDINGS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INTERNATIONAL TWIST DRILL (HOLDINGS) LIMITED domicilié(e) 16 Charlotte Square, EDIMBOURG EH2 4YS, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT - France.

La marque MORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08


INTERNATIONAL TWIST DRILL (HOLDINGS) LIMITED, société de nationalité britannique - 16 Charlotte Square, EDIMBOURG EH2 4YS, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


S.A. FEDIT-LORIOT - France


Inscription le 16 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150462 - Publication au BOPI 1992-10-16

Forêts hélicoïdaux, alésoirs, mèches, tarauds, outillage de frappe, mèches-fraises cylindriques, fraises à queue, fraises, poinÇons, outils à fileter internes et externes, outils à chanfreiner, mandrins de serrage, arbres et mandrins, mises pour outils et outils pour couper, tailler, trancher et cisailler; outils, outillage et instruments pour machines-outils et pour instruments et outils à main entraînés manuellement, leurs parties, pièces détachées et accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).