Déposée le 12 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL – TRADING – LUXEMBOURGEOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Modul'Home » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-33 du 19 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL – TRADING – LUXEMBOURGEOIS domicilié(e) 9 Rue MONTEREY L 2163 LUXEMBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, International – trading Luxembourgeois domicilié(e) 9 Rue Monterey L 2163 LUXEMBOURG - France.
La marque Modul'Home a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modul'Home est expirée depuis le 12 juillet 2015.
INTERNATIONAL – TRADING – LUXEMBOURGEOIS S.A. - 9 Rue MONTEREY L 2163 LUXEMBOURG - France
International – trading Luxembourgeois - 9 Rue Monterey L 2163 LUXEMBOURG - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33
Meuble. Construction métallique (estrade). Construction non métallique (estrade).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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