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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL TRADING COMPANY – I.T.C
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NEOROUTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEOROUTE
INTERNATIONAL TRADING COMPANY – I.T.C SA

Numéro de dépôt :
94519739
Date de dépôt :
05/05/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2014

Présentation de la marque NEOROUTE

Déposée le 5 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL TRADING COMPANY – I.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEOROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL TRADING COMPANY – I.T.C domicilié(e) Z.I LES ESTROUBLANS, 29, Z.I QUATRIEME AVENUE,13127 VITROLLES (dossier no 2264726) - 13127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 913 163 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2264726) - 13207 - France.

La marque NEOROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEOROUTE est expirée depuis le 5 mai 2014.

INTERNATIONAL TRADING COMPANY – I.T.C a également déposé les autres marques suivantes : NEOLIGHT , I.T.C. INTERNATIONAL TRADING COMPANY , ITC Illuminations , NEONFLEX


INTERNATIONAL TRADING COMPANY – I.T.C SA - Z.I LES ESTROUBLANS, 29, Z.I QUATRIEME AVENUE,13127 VITROLLES (dossier no 2264726) - 13127 - France - SIREN 338913163


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2264726) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2004 n°2264726 - Publication au BOPI 2004-05-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

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