Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MODU LIGHT
Numéro de dépôt :
3128937
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque MODU LIGHT
Déposée le 31 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL TRADING COMPANY I.T.C No 29 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODU LIGHT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet total n°356524 - Publication au BOPI 2002-10-07
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49