Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MINIPUCES
INTERNATIONAL TRADE MARKETING CONSULTANTS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99789751
Date de dépôt :
03/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/05/2009

Présentation de la marque LES MINIPUCES

Déposée le 3 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL TRADE MARKETING CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES MINIPUCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL TRADE MARKETING CONSULTANTS domicilié(e) 18, Bd Gallieni, 92230 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 063 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITMC - France.

La marque LES MINIPUCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MINIPUCES est expirée depuis le 3 mai 2009.

INTERNATIONAL TRADE MARKETING CONSULTANTS a également déposé les autres marques suivantes : SUPER FIGHTER


INTERNATIONAL TRADE MARKETING CONSULTANTS Société Anonyme - 18, Bd Gallieni, 92230 GENNEVILLIERS - France - SIREN 722063161


ITMC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils électriques ou électroniques, à savoir : - les dictionnaires électroniques, correcteurs électroniques d'orthographe, les traducteurs électroniques, organiseurs électroniques, calculatrices, - les ordinateurs et tout autre appareil de calcul, de mesure ou de contrôle, - tout appareil électronique de poche, autonome et/ou permettant la liaison avec un système informatique, un ordinateur personnel, un appareil ou un instrument de télécommunication, un modem, un appareil de traitement de l'information, - les appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Jeux, jouets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].