Déposée le 3 mai 1989 par la société INTERNATIONAL TRADE MARK CONSULTANTS Ste Anonyme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MES PREMIERES ECRITURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société INTERNATIONAL TRADE MARK CONSULTANTS Ste Anonyme domicilié(e) 18, Bd Galliéni, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2143432) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 063 161 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ITMC domicilié(e) (dossier no 2143432) - France.
La marque MES PREMIERES ECRITURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MES PREMIERES ECRITURES est expirée depuis le 3 mai 2009.
INTERNATIONAL TRADE MARK CONSULTANTS Ste Anonyme - 18, Bd Galliéni, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2143432) - France - SIREN 722063161
ITMC - (dossier no 2143432) - France
Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2143432 - Publication au BOPI 1999-04-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Jeu éducatif électronique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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