Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPULETTRES
INTERNATIONAL TRADE AND MARKETING CONSULTANT I.T.M.C. (SA)

Numéro de dépôt :
97682206
Date de dépôt :
10/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2007

Présentation de la marque COMPULETTRES

Déposée le 10 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL TRADE AND MARKETING CONSULTANT I.T.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPULETTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL TRADE AND MARKETING CONSULTANT I.T.M.C domicilié(e) 86-108, avenue Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 063 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, International Trade and Marketing Consultant I.T.M.C. - France.

La marque COMPULETTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPULETTRES est expirée depuis le 10 juin 2007.

INTERNATIONAL TRADE AND MARKETING CONSULTANT I.T.M.C a également déposé les autres marques suivantes : MON PREMIER ORDINATEUR , LETTRAPIC , MON PREMIER ORDINATEUR PARLANT , COMPU SAVANT , COMPUMALIN , MES PREMIERES CONNAISSANCES , COOL DECO , COMPUPRO , COMPUJUNIOR , YENO


INTERNATIONAL TRADE AND MARKETING CONSULTANT I.T.M.C. (SA) - 86-108, avenue Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS - France - SIREN 722063161


International Trade and Marketing Consultant I.T.M.C. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Jouet électronique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].