Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYSTEM 12
INTERNATIONAL TELEPHONE AND TELEGRAPH CORPORATION (société américaine)

Numéro de dépôt :
1157003
Date de dépôt :
10/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SYSTEM 12 de INTERNATIONAL TELEPHONE AND TELEGRAPH CORPORATION (société américaine

Présentation de la marque SYSTEM 12

Déposée le 10 décembre 1980 par INTERNATIONAL TELEPHONE AND TELEGRAPH CORPORATION (société américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEM 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTERNATIONAL TELEPHONE AND TELEGRAPH CORPORATION (société américaine) domicilié(e) 320 Park Avenue, NEW YORK, New York 10022, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, P.L. GRANDRY. - France.

La marque SYSTEM 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque SYSTEM 12 est expirée depuis le 10 décembre 1990.

INTERNATIONAL TELEPHONE AND TELEGRAPH CORPORATION (société américaine a également déposé les autres marques suivantes : STANDARD ELECTRIC , HD , TEL TOUCH , BELL GOSSETT , R REZNOR , HARPER , RED HEAD , FLOTRAC , SURPRENANT , SERVING PEOPLE AND NATIONS EVERYWHERE ITT


INTERNATIONAL TELEPHONE AND TELEGRAPH CORPORATION (société américaine) - 320 Park Avenue, NEW YORK, New York 10022, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


P.L. GRANDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Inscription - Changement d'adresse n°34360 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°30428 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°12266 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, y compris la T.S.F., et notamment les appareils et instruments électrotechniques et électroniques pour le trafic téléphonique et télégraphique, la transmission par fils ou sans fils de signaux, de messages, d'informations, de sons et/ou d'images, les installations composées des appareils et instruments susdits;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Imprimés, journaux et périodiques, livres;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.