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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE dite “ ITN FRANCE
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“ MVOIP ” (MOBILE VIRTUAL OPERATOR I.P.)
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ MVOIP ” (MOBILE VIRTUAL OPERATOR I.P.)
INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE dite “ ITN FRANCE ” Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3440151
Date de dépôt :
12/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2016
“ MVOIP ” (MOBILE VIRTUAL OPERATOR I.P.) de INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE dite “ ITN FRANCE

Présentation de la marque “ MVOIP ” (MOBILE VIRTUAL OPERATOR I.P.)

Déposée le 12 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE dite “ ITN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ MVOIP ” (MOBILE VIRTUAL OPERATOR I.P.) »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE dite “ ITN FRANCE domicilié(e) Ayant son siège social sis 177, Avenue Georges Clémenceau,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 281 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent BENOUAICH Avocat au Barreau de PARIS domicilié(e) 22, Boulevard Flandrin,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 37 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ MVOIP ” (MOBILE VIRTUAL OPERATOR I.P.) est expirée depuis le 12 juillet 2016.

INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE dite “ ITN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TELCO FACTORY , SQUARE BY VIVACTION , ITELNET Allons à l'essentiel! , IMAGICALL , VIVACTION , MY SIP (My Smart Internet Phone) , DOMCOM , Roaming Box , MY SIP , My Smart Internet Phone


INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE dite “ ITN FRANCE ” Société Anonyme - Ayant son siège social sis 177, Avenue Georges Clémenceau,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 402281760


Maître Laurent BENOUAICH Avocat au Barreau de PARIS - 22, Boulevard Flandrin,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'informations, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; catalogues ; paquets d'emballage et/ou cartons d'emballage ; enveloppes (papeterie), représentations graphiques ; images imprimées ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Journaux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureaux.

Services d'installation, de maintenance, de réparations de terminaux de télécommunication ; d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils.

Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images par des moyens de télécommunications ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).

Service de reporters.

Services juridiques ; programmation pour ordinateurs, services d'élaboration de logiciels ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de l'informatique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'installation, de maintenance et de réparation de base de données.