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INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE dite “ ITN FRANCE ” Société Anonyme

Répondeurs téléphoniques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, le traitement, la récupération, la reproduction, la manipulation, l'analyse, la diffusion et l'édition des sons, des images et/ou des données ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) dans le domaine automobile ; téléphones cellulaires ; appareils et instruments de communication et de télécommunications ; lecteurs de disques compacts ; logiciel informatique pour la conception assistée par ordinateur, les moteurs de recherche, de jeux, d'utilitaires et de traitement de texte ; logiciel d'application informatique utilisé comme tableur ; logiciel d'application informatique utilisé dans la gestion d'une base de données ; lecteurs de disques ; jeux informatiques et logiciels de jeux informatiques ; matériel informatique à savoir ordinateurs, imprimantes, disquettes et micro-programme ; périphériques informatiques, à savoir mémoires, claviers, stylos électroniques, souris, moniteurs, interfaces ; logiciel informatique et publications sous forme électronique fournies en ligne par les bases de données ou par Internet (y compris les sites Webs) ; logiciel informatique et appareils de télécommunications (y compris les modems) qui permettent la connexion aux bases de données et à Internet ; logiciel informatique téléchargeable à partir d'un réseau informatique mondial ; logiciels (programmes enregistrés) sur des cassettes, des disques et des cartes ; logiciel informatique pour la recherche de données ; logiciels informatiques ; ordinateurs ; calcul, communications et panneaux d'affichage informatiques permettant des transactions commerciales ; appareils pour la transmission des données ; les terminaux de données ; les cartes de débit, les cartes de crédit ; appareils et instruments de communications numériques ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, permettant aux utilisateurs de communiquer entre eux ; cartes de mémoire électroniques, télécartes et cartes électroniques, utilisées avec des appareils et instruments de communication ; panneaux d'affichage électronique ; systèmes d'échange électroniques ; cartouches de jeux utilisées avec appareils de jeux électroniques ; ordinateurs portables et ordinateurs de poche ; les terminaux d'ordinateurs portables et d'ordinateurs de poche ; supports de données magnétiques et optiques, à savoir disques magnétiques, disques optiques, disques souples, bandes magnétiques, cartes magnétiques, cartes optiques, cartes de circuit intégré, supports d'information magnétiques, supports d'information optiques ; appareils et instruments pour la téléphonie mobile ; les messages sonores ; les assistants personnels numériques, à savoir dictionnaire numérique ; appareils et instruments pour l'information à distance, tout ces produits étant électroniques ; robots à usage personnel ou de divertissement ; appareils de communication par satellite ; appareils de télécommunications ; poste d'utilisateurs ; systèmes de navigation pour véhicules, à savoir instruments de navigation électronique ; cartouches de jeu vidéo ; jeux vidéos ; machines de jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision et avec le réseau de communication mondiale ; téléphone avec vidéo ; appareils photographiques ; téléphones cellulaires avec appareils photographiques ; fixations pour les terminaux d'ordinateur de poche ; téléphones. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet ; logiciels ; microprogrammes informatiques ; semi-conducteurs ; appareils vidéo, carte à circuit vidéo, produits pour systèmes vidéo ; appareils et équipements pour l'enregistrement, la reproduction et la modification de son, de l'image et des données ; enregistrements du son, de l'image et des données ; données enregistrées sous forme électronique, optique ou magnétique ; microprocesseurs ; circuit intégrés ; appareils et instruments pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la reproduction, le transfert, la modification, la compression, la décompression, la radiodiffusion, la fusion ou l'amélioration de données ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils et instruments utilisés pour les conférences, l'échange et l'édition de documents, caméras ; casques à écouteurs ; parties constitutives de tous les produits susmentionnés. Tracts publicitaires ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; almanachs ; faire-part, cartes d'anniversaire et cartes de noël ; matériel pour les artistes ; atlas ; plans ; articles pour reliure ; livrets, livres, brochures, catalogues, brochures d'information, magazines, circulaires, périodiques, prospectus, produits de l'imprimerie, publications et matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) en relation avec la communication, les ordinateurs portables, ordinateurs personnels, assistant personnel numérique, logiciels d'ordinateurs, musique et films, appareils et instruments de localisation par satellite pour les véhicules ; appareils photographiques ; téléphones ; fixation pour des terminaux d'ordinateurs portables ; livrets, brochures et manuels ; livres ; calendriers ; cartonnages à savoir cartons, conteneurs en carton et boîtes en carton ; cartes ; catalogues ; chapelets ; bandes dessinés ; journaux ; annuaires ; enveloppes ; catalogues de marchandises ; graphiques d'art ; dessins ; manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; magazines ; manuels pour être utilisés dans le domaine de la communication, des ordinateurs portables, ordinateurs personnels, assistant personnel numérique, logiciels d'ordinateurs, musique et films, appareils et instruments de localisation par satellite pour les véhicules ; appareils photographiques ; téléphones ; fixation pour des terminaux d'ordinateurs portables ; cartes géographiques ; journaux d'information générale ; journaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; pinceaux ; papier ; périodiques ; photographies ; cartes postales ; plans ; pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, fils et feuilles ; affiches ; produits de l'imprimerie ; plans imprimés ; publications pour la publicité ; publications ; billets, bons et certificats imprimés ; horaires imprimés ; prospectus ; partitions ; recueil de chansons ; articles de papeterie ; éphémérides ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; téléchargement de pages Internet sous forme imprimée. Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication ; d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils ; services d'installation, de maintenance, de mise à jour et de réparation de bases de données, de serveurs de bases de données. Service de reroutage téléphonique. Services d'enregistrement téléphonique. Services de visiophone. Services de communication téléphonique cellulaire. Services téléphoniques cellulaires. Communication par téléphone cellulaire. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communication par réseaux de fibres optiques. Service de communication (transmission) de données. Services d'échange électronique de données à savoir de transmission de données par voie électronique. Courrier électronique. Transmission électronique de données, images et documents par terminaux d'ordinateurs. Transmission de télécopies. Informations en matière de tarif de communication cellulaire. Services de communication par téléphone mobile. Services d'envoi de messages multiples. Information en ligne dans le domaine des télécommunications. Services de pages électroniques. Fourniture d'accès à des services informatiques en ligne. Transmission d'informations par forums de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine des divertissements, de l'éducation, la technologie, la culture, la musique, les sports, la mode, les langues étrangères, les ordinateurs personnels, évènements de la vie courante et styles de vie. Fourniture de services de transmission électronique. Fourniture de bases de données informatiques en ligne dans le domaine des télécommunications. Fourniture de services de télécommunication à un réseau global informatique par téléphones cellulaires ou par ordinateurs. Fourniture d'informations et préparation de rapports relatifs aux télécommunications. Fourniture d'accès et de liens de télécommunication à des bases de données informatiques et à Internet. Radiodiffusion. Diffusion de services de téléphonie. Services d'accès à des données à distance. Location d'équipement de télécommunication, à savoir téléphones, télécopies, ordinateurs personnels capables de communiquer avec un autre ordinateur par un réseau de télécommunication. Location d'appareils téléphoniques, télécopies et appareils et instruments de télécommunication. Transmission par satellite. Télécommunication et diffusion d'information audio ou sous forme visuelle. Télécommunication d'informations (y compris de pages Internet), programmes d'ordinateurs et autres données. Services de télécommunication. Services de messagerie téléphonique. Fourniture de services de télécommunication vocale et de données. Fourniture de connections à un réseau local sans fil. Fourniture d'accès à des bulletins électroniques via un réseau informatique global. Transmission et diffusion de données, de sons et d'images par des moyens de télécommunications ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet). Services juridiques ; programmation pour ordinateurs, services de conception et de développement de logiciels. Travaux d'ingénieurs, consultations en matière d'ordinateurs. Locations de services de télécommunication. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conseils relatifs aux tarifs des communications téléphoniques cellulaires, aux télécommunications dans le domaine de l'éducation, la formation, les divertissements, le sport, le théâtre, la télévision, la musique, les nouvelles et l'édition. Services de consultations dans le domaine des ordinateurs et des logiciels. Analyses de réseaux et systèmes dans le domaine informatique et des télécommunications. Création de réseaux informatiques pour le compte de tiers. Programmation informatique pour le compte de tiers. Services informatiques, à savoir création et maintenance de sites Web pour des tiers. Analyse de systèmes informatiques. Services d'intégration (conception) de systèmes informatiques relatifs aux services financiers en gros et au détail. Conseil et consultations par le biais de bases de données, bases de données interactives, en ligne et via le réseau Internet dans le domaine de l'installation d'appareils et instruments électroniques et électroniques, ainsi que leurs composants, de réseaux de télécommunication, d'appareils, instruments, installation, instruments et systèmes de sons, image et transfert de données et appareils d'information, installations, systèmes de signalisation, système et réseaux de communication, de messagerie électronique et de systèmes d'information et de liens de données électroniques, ainsi que leurs composants. Service de conseil et consultations relatifs à l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels, ordinateurs et réseaux informatiques dans le domaine des bases de données, bases de données en ligne, bases de données interactives et bases de données sur le réseau Internet. Services d'architecture informatique pour l'installation de réseaux et la télécommunication. Services d'architecture et de dessins pour la compilation de pages Web sur le réseau Internet. Location d'ordinateurs et de logiciels. Location d'installations et d'appareils informatiques. Hébergement de sites Web pour le compte de tiers sur des serveurs informatiques pour un réseau informatique global. Services de location de temps d'accès à des services informatiques en ligne. Location et fourniture de temps d'accès à des bases de données informatiques et sites Internet. Services de planning et d'architecture relatifs aux réseaux, appareils et instruments de télécommunications. Consultations professionnelles dans le domaine des télécommunications, envoi de messages, réception de messages, transmission de données et appareils et instruments de réseaux de données. Services de téléchargement de logiciels à partir d'un réseau informatique global. Fourniture temporaire de logiciels en ligne, non téléchargeables, pour la publication assistée par ordinateur (PAO), les moteurs de recherches informatiques, jeux, utilitaires et le traitement de textes. Fourniture temporaire de logiciels en ligne, non téléchargeables, utilisés comme tableur. Fourniture temporaire de logiciels en ligne, non téléchargeables, pour la gestion de bases de données. Location de logiciels pour les services bancaires en ligne. Location de logiciels. Location d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels pour le compte de tiers. Edition, développement, mise à jour et création de logiciels. Fourniture de moteurs de recherche.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.