Déposée le 23 août 1988 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL SYSTEMS sigle INSYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DATABASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL SYSTEMS sigle INSYS domicilié(e) 41 bis, rue des Montceaux, Corbreuse, 91410 DOURDAN. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSEBOEUF - France.
La marque DATABASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484621.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATABASE est expirée depuis le 23 août 1998.
INTERNATIONAL SYSTEMS (SA) sigle INSYS - 41 bis, rue des Montceaux, Corbreuse, 91410 DOURDAN. - France
MASSEBOEUF - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06
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Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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