Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

I.S.A. GOLD
INTERNATIONAL SYSTEMS AND APPLICATION "I.S.A." (SA)

Numéro de dépôt :
1583947
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
BAR LE DUC

Présentation de la marque I.S.A. GOLD

Déposée le 12 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL SYSTEMS AND APPLICATION "I.S.A." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAR LE DUC), la marque française « I.S.A. GOLD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL SYSTEMS AND APPLICATION "I.S.A." domicilié(e) 10/11 Quai Carnot, 55000 BAR LE DUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELADINA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

INTERNATIONAL SYSTEMS AND APPLICATION "I.S.A." a également déposé les autres marques suivantes : I.S.A.FRANCE , I.S.A. INTERNATIONAL


INTERNATIONAL SYSTEMS AND APPLICATION "I.S.A." (SA) - 10/11 Quai Carnot, 55000 BAR LE DUC - France


BELADINA - France


Inscription le 24 mai 1991 - RENONCIATION TOTALE n°53493 - Publication au BOPI 1991-05-24

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;support d'enregistrement magnétique, disques, acoustiques;matériel informatique, support informatique, logiciels.Instruments de musique, papeterie, matériel et articles de bureau. Mobiliers de bureau

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.