Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIMPLY MARKET TOUT SIMPLEMENT
INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, société par actions simplifiée, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny

Numéro de dépôt :
3840506
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2021
SIMPLY MARKET TOUT SIMPLEMENT de INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES

Présentation de la marque SIMPLY MARKET TOUT SIMPLEMENT

Déposée par voie électronique le 21 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMPLY MARKET TOUT SIMPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES domicilié(e) - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 801 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque SIMPLY MARKET TOUT SIMPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLY MARKET TOUT SIMPLEMENT arrivera à expiration en date du 21 juin 2021.

INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES a également déposé les autres marques suivantes : SUMA , remboursement INTEGRAL , CAD , EURO BOUNTA UN EURO ET PAS PLUS! , SUMETTE , LE MARCHE DU MOIS - guide d'achat des possesseurs de la carte ATAC , ATAK LA MODE ATAK! ATAK C'EST LA MODE , PLACE DES ECONOMIES , LE GOUT MATURITE SAVEUR , ELEA


INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, société par actions simplifiée, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France - SIREN 674801329


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 1 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693667 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Lecteurs de codes à barres ; supports d'enregistrement magnétique ; cartes magnétiques ; cartes de fidélité à lecture optique ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes à mémoire ; cartes à microprocesseur ; porte-monnaie électronique ; appareils de lecture optique ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; publications électroniques téléchargeables. ;

Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir : cartes de fidélité, cahiers, albums, chemises pour documents, photographies, supports pour photographies en papier et carton ; produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; contrats de crédit et de financement (produit de l'imprimerie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; stylos, blocs notes, cartes de visite, porte-chéquiers, affiches, autocollants ; billets (tickets) ; fanions en papier. ;

Publicité ; service de publicité en ligne et par correspondance ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, échantillons, sacs de supermarché) ; organisation d'expositions ou foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; promotion des ventes pour des tiers, notamment par fidélisation de clientèle ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; tenue de livres ; prévisions économiques ; établissement de relevés de compte.