Marque enregistrée - Marque en vigueur

Plus pro, plus proche
INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3907571
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2022
Plus pro, plus proche de INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES

Présentation de la marque Plus pro, plus proche

Déposée le 23 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plus pro, plus proche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES domicilié(e) Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 801 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque Plus pro, plus proche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plus pro, plus proche arrivera à expiration en date du 23 mars 2022.

INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES a également déposé les autres marques suivantes : SUMA , remboursement INTEGRAL , CAD , EURO BOUNTA UN EURO ET PAS PLUS! , SUMETTE , LE MARCHE DU MOIS - guide d'achat des possesseurs de la carte ATAC , ATAK LA MODE ATAK! ATAK C'EST LA MODE , PLACE DES ECONOMIES , LE GOUT MATURITE SAVEUR , ELEA


INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société Anonyme - Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France - SIREN 674801329


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 1 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693667 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Lecteurs de codes à barres ; supports d'enregistrement magnétique ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; cartes magnétiques ; cartes de fidélité à lecture optique ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes à mémoire ; cartes à microprocesseur ; porte-monnaie électronique ; appareils de lecture optique ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels financiers (programmes enregistrés) ; logiciels de calcul des échéances de crédit (programmes enregistrés) ; publications électroniques téléchargeables ;

Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir : cartes de fidélité, cahiers, albums, chemises pour documents, photographies, supports pour photographies en papier et en carton ; produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, journaux, magazines, périodiques, catalogues, manuels et revues ; contrats de crédit et de financement (produits de l'imprimerie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos, crayons, blocs notes, cartes de visite, carnets, porte-chéquiers, affiches, autocollants, fournitures scolaires ; billets (tickets) ; fanions en papier ; bons, coupons de réduction ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Services de vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunications, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de puériculture, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; information en matière de vente au détail ; publicité ; service de publicité en ligne et par correspondance ; présentation (démonstration) de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, échantillons, sacs de supermarché) ; publication de textes publicitaires ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; relations publiques ; décoration de vitrines ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins ; promotion des ventes pour les tiers, notamment par fidélisation de clientèle ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; tenue de livres ; prévisions économiques ; établissement de relevés de comptes ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de colloques, de conférences, de compétitions sportives, de loteries, de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films, de spectacles.