Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les rendez-vous VIP, Vos Instants Promos
INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4055683
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2023
Les rendez-vous VIP, Vos Instants Promos de INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES

Présentation de la marque Les rendez-vous VIP, Vos Instants Promos

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les rendez-vous VIP, Vos Instants Promos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES domicilié(e) Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 801 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque Les rendez-vous VIP, Vos Instants Promos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les rendez-vous VIP, Vos Instants Promos arrivera à expiration en date du 18 décembre 2023.

INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES a également déposé les autres marques suivantes : SUMA , remboursement INTEGRAL , CAD , EURO BOUNTA UN EURO ET PAS PLUS! , SUMETTE , LE MARCHE DU MOIS - guide d'achat des possesseurs de la carte ATAC , ATAK LA MODE ATAK! ATAK C'EST LA MODE , PLACE DES ECONOMIES , LE GOUT MATURITE SAVEUR , ELEA


INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société Anonyme - Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France - SIREN 674801329


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 1 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693667 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Lecteurs de codes à barres ; supports d'enregistrement magnétique ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; appareils de traitement de données ; supports de données optiques ; supports de données numériques ; cartes magnétiques ; cartes de fidélité à lecture optique ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes à mémoire ; cartes à microprocesseur ; porte-monnaie électronique ; appareils de lecture optique ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; machines à compter et trier l'argent ; appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels financiers (programmes enregistrés) ; logiciels de calcul des échéances de crédit (programmes enregistrés) ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, à un réseau informatique ou de transmission de données, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (intranet) ; banques de données (logiciels) ; publications électroniques téléchargeables ;

Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir : cartes de fidélité, cahiers, albums, chemises pour documents, photographies, supports pour photographies en papier et en carton ; produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; imprimés, livres, journaux, magazines, périodiques, catalogues, prospectus, brochures, manuels et revues ; contrats de crédit et de financement (produits de l'imprimerie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos, crayons, blocs notes, cartes de visite, carnets, porte-chéquiers, affiches, autocollants, fournitures scolaires ; billets (tickets) ; fanions en papier ; bons, coupons de réduction ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Services de vente au détail de produits pharmaceutiques, produits de toilette, produits alimentaires, boissons, vêtements, chaussures et chapeaux, bijoux, produits d'horlogerie, disques compacts (audio-vidéo), disques numériques, jeux vidéo, logiciels de jeux, produits et outils pour le jardinage, matériaux et outils de bricolage, outils, plantes et fleurs naturelles ou artificielles, tableaux, miroirs, objets d'art, vannerie, produits de parfumerie, cosmétiques, produits pour les soins de la peau et des cheveux non à usage médical, savons, détergents, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de carburants, huiles pour moteurs, lubrifiants, graisses de graissage, antivols pour véhicules, pare-soleil pour automobiles, essuie-glace, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, housses de sièges de véhicules, articles de sport, jeux et jouets, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, articles de maroquinerie, articles de papeterie, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, d'appareils électriques d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de nettoyage, de caméras, appareils photographiques, appareils pour GPS, lecteurs de disques compacts et de disques numériques, appareils de radio, baladeurs, consoles de jeux vidéo, téléviseurs, meubles, téléphones fixes et portables et leurs accessoires, linge de lit, linge de table, linge de bain, tapis, articles de mercerie, bicyclettes, vélos et leurs accessoires, produits de l'imprimerie ; information en matière de vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers, notamment par fidélisation de clientèle ; publicité ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; présentation (démonstration) de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, échantillons, sacs de supermarché) ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, pour des tiers ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; traitement administratif de commandes d'achat ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; tenue de livres ; prévisions économiques ; établissement de relevés de comptes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de colloques, de conférences, de compétitions sportives, de loteries, de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films, de spectacles.