Marque expirée - Marque en non vigueur

LES BAGUETTES RUSTIQUES D'ATAC LA NATURE D'AUTREFOIS
INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3391099
Date de dépôt :
10/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2015
LES BAGUETTES RUSTIQUES D\'ATAC LA NATURE D\'AUTREFOIS de INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES

Présentation de la marque LES BAGUETTES RUSTIQUES D'ATAC LA NATURE D'AUTREFOIS

Déposée le 10 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BAGUETTES RUSTIQUES D'ATAC LA NATURE D'AUTREFOIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES domicilié(e) Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59170 CROIX - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 801 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BAGUETTES RUSTIQUES D'ATAC LA NATURE D'AUTREFOIS est expirée depuis le 10 novembre 2015.

INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES a également déposé les autres marques suivantes : SUMA , remboursement INTEGRAL , CAD , EURO BOUNTA UN EURO ET PAS PLUS! , SUMETTE , LE MARCHE DU MOIS - guide d'achat des possesseurs de la carte ATAC , ATAK LA MODE ATAK! ATAK C'EST LA MODE , PLACE DES ECONOMIES , LE GOUT MATURITE SAVEUR , ELEA


INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES société par actions simplifiée - Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59170 CROIX - 59170 - France - SIREN 674801329


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Produits panifiés, pains.