Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE GOUT MATURITE SAVEUR
INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3165263
Date de dépôt :
22/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
LE GOUT MATURITE SAVEUR de INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES

Présentation de la marque LE GOUT MATURITE SAVEUR

Déposée le 22 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GOUT MATURITE SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES domicilié(e) Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 801 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque LE GOUT MATURITE SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GOUT MATURITE SAVEUR arrivera à expiration en date du 22 mai 2022.

INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES a également déposé les autres marques suivantes : SUMA , remboursement INTEGRAL , CAD , EURO BOUNTA UN EURO ET PAS PLUS! , SUMETTE , LE MARCHE DU MOIS - guide d'achat des possesseurs de la carte ATAC , ATAK LA MODE ATAK! ATAK C'EST LA MODE , PLACE DES ECONOMIES , ELEA , SUPER MARCHE ATAC MON CHOIX ECONOMIES!


INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société Anonyme - Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France - SIREN 674801329


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de nature juridique n°353760 - Publication au BOPI 2002-09-12

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation le 16 février 2012 n°2491905 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16

Inscription le 1 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693667 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; beurre d'arachides ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin (charcuterie) ; préparations pour faire des bouillons ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; consommés ; cornichons ; pulpes et salades de fruits ; herbes potagères conservées ; jambon ; margarine ; huile d'olive comestible ; olives conservées ; produits de la pêche ; pickles ; préparations pour faire du potage ; purée de tomates ; salaisons ; sardines ; saucisses ; saucissons ; saumon ; tripes ; yaourts. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries pour la décoration des arbres de Noël ; biscottes, biscuits ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; bonbons ; brioches ; caramels (bonbons) ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crackers ; crêpes (alimentation) ; décorations comestibles pour les gâteaux ; pain d'épices ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; gommes à mâcher, non à usage médical) ; infusions non médicinales ; ketchup (sauce) ; macarons (pâtisserie) ; mayonnaises ; petits fours (pâtisserie) ; petitsbeurre ; pizzas ; sandwiches. Produits agricoles, horticoles, forestiers ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; amandes (fruits) ; arbres de Noël ; biscuits pour chiens ; champignons frais ; citrons ; oranges ; concombres ; fruits et légumes frais ; huîtres vivantes ; poissons, moules et mollusques vivants ; produits pour litières ; nourriture pour animaux de compagnie ; piments (plantes) . Publicité, service de publicité en ligne et par correspondance ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gestion administrative et administration commercial de centre commerciaux ; distribution de prospectus, d'échantillons, de catalogues, location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion de ventes (pour des tiers) ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; sondage d'opinion ; information statistique ; décoration de vitrines.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).