Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAPPY ! Bien plus qu'une carte de fidélité
INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3717647
Date de dépôt :
02/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2020
HAPPY ! Bien plus qu\'une carte de fidélité de INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES

Présentation de la marque HAPPY ! Bien plus qu'une carte de fidélité

Déposée par voie électronique le 2 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAPPY ! Bien plus qu'une carte de fidélité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-14 du 9 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES domicilié(e) Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny 59170 CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 801 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque HAPPY ! Bien plus qu'une carte de fidélité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3717647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY ! Bien plus qu'une carte de fidélité arrivera à expiration en date du 2 mars 2020.

INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES a également déposé les autres marques suivantes : SUMA , remboursement INTEGRAL , CAD , EURO BOUNTA UN EURO ET PAS PLUS! , SUMETTE , LE MARCHE DU MOIS - guide d'achat des possesseurs de la carte ATAC , ATAK LA MODE ATAK! ATAK C'EST LA MODE , PLACE DES ECONOMIES , LE GOUT MATURITE SAVEUR , ELEA


INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société par Actions Simplifiée - Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny 59170 CROIX - France - SIREN 674801329


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 1 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693667 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Lecteurs de codes à barres ; supports d'enregistrement magnétique ; cartes magnétiques ; cartes de fidélité à lecture optique ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes à mémoire ; cartes à microprocesseur ; porte-monnaie électronique ; appareils de lecture optique ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; publications électroniques téléchargeables ;

Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir : cartes de fidélité, cahiers, albums, chemises pour documents, photographies, supports pour photographies en papier et carton ; produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; contrats de crédit et de financement (produit de l'imprimerie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; stylos, blocs notes, cartes de visite, porte-chéquiers, affiches, autocollants ; billets (tickets) ; fanions en papier ;

Publicité ; service de publicité en ligne et par correspondance ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, échantillons, sacs de supermarché) ; organisation d'expositions ou foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; promotion des ventes pour des tiers, notamment par fidélisation de clientèle ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; tenue de livres ; prévisions économiques ; établissement de relevés de compte.