Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMILE CHAROTAIN
INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4054548
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2023
EMILE CHAROTAIN de INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES

Présentation de la marque EMILE CHAROTAIN

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMILE CHAROTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES domicilié(e) Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 801 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque EMILE CHAROTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILE CHAROTAIN arrivera à expiration en date du 13 décembre 2023.

INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES a également déposé les autres marques suivantes : SUMA , remboursement INTEGRAL , CAD , EURO BOUNTA UN EURO ET PAS PLUS! , SUMETTE , LE MARCHE DU MOIS - guide d'achat des possesseurs de la carte ATAC , ATAK LA MODE ATAK! ATAK C'EST LA MODE , PLACE DES ECONOMIES , LE GOUT MATURITE SAVEUR , ELEA


INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société Anonyme - Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France - SIREN 674801329


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 1 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693667 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Viande ; viande de boeuf ; viande d'agneau ; viande de veau ; viande de porc ; volaille (viande) ; gibier ; abats ; extraits de viande ; viande conservée ; charcuterie ; conserves de viande ; poissons ; produits de la pêche ; mets à base de poissons ; poisson conservé ; coquillages non vivants ; mollusques comestibles non vivants ; crustacés non vivants ; produits laitiers ; lait ; oeufs d'oiseaux ; graisses comestibles ; huiles comestibles ; gelées, confitures, marmelades, compotes ; fruits, légumes et champignons préparés ;

Services de vente au détail de produits alimentaires et de boissons ; information en matière de vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers, notamment par fidélisation de clientèle ; publicité ; publicité en ligne et par correspondance ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; présentation (démonstration) de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, échantillons, sacs de supermarché) ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; relations publiques ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.