INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1365461
Date de dépôt :
10/03/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2016
Présentation de la marque ATAK LA MODE ATAK! ATAK C'EST LA MODE
Déposée le 10 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATAK LA MODE ATAK! ATAK C'EST LA MODE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES domicilié(e) rue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59170 CROIX (dossier no 2308119) - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 801 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2308119) - 91893 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES Société par Actions Simplifiée - rue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59170 CROIX (dossier no 2308119) - 59170 - France - SIREN 674801329
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2308119) - 91893 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02
Renouvellement sans limitation n°2064748 - Publication au BOPI 1996-16
Renouvellement sans limitation le 16 février 2006 n°2308119 - Publication au BOPI 2006-02-16
Inscription le 16 mai 2006 - Changement de nature juridique n°433831 - Publication au BOPI 2006-05-16
Inscription le 23 mars 1998 - Changement de dénomination n°251994 - Publication au BOPI 1998-03-23
Inscription le 27 février 1996 - Transmission de propriété n°198228 - Publication au BOPI 1996-02-27
Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251797 - Publication au BOPI 1998-03-23
Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251798 - Publication au BOPI 1998-03-23
Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196596 - Publication au BOPI 1996-01-29
Cuir de voyage, de selleries, et imitations, parapluis, cadres, bois liège, roseau, osier, et succédanés de toutes ces matières ou en plastique, verrerie, porcelaine, et faïence, ustensiles pour le ménage et la cuisine, tous tissus au métrage, rideaux, nappages, draps, couvertures, éponges et tous accessoires de linge de maison, la confection Homme, Femme, Enfant et Sport, la chaussure Homme, Femme, Enfant, Sport
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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