Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATAK
INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4010446
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2023
ATAK de INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES

Présentation de la marque ATAK

Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES domicilié(e) Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 801 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque ATAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAK arrivera à expiration en date du 6 juin 2023.

INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES a également déposé les autres marques suivantes : SUMA , remboursement INTEGRAL , CAD , EURO BOUNTA UN EURO ET PAS PLUS! , SUMETTE , LE MARCHE DU MOIS - guide d'achat des possesseurs de la carte ATAC , ATAK LA MODE ATAK! ATAK C'EST LA MODE , PLACE DES ECONOMIES , LE GOUT MATURITE SAVEUR , ELEA


INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société Anonyme - Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France - SIREN 674801329


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 1 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693667 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; palissades non métalliques ; poutres et poutrelles non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; poteaux non métalliques ; escaliers non métalliques ; baraques de foires ; tonnelles (constructions non métalliques) ; maisonnettes (constructions) non métalliques ; pergolas (constructions) non métalliques ; abris (constructions) non métalliques ; pavillons (constructions) non métalliques ; avant-toits non métalliques ; patinoires (constructions) non métalliques ; piscines (constructions non métalliques) ; constructions non métalliques pour les terrains de sports et aires de jeux pour enfants ; perchoirs ; installations pour parquer des bicyclettes non métalliques ;

Jeux ; jouets ; appareils de gymnastique ; éléments d'aires de jeux ancrés dans le sol (jeux) ; tables pour tennis de table ; trottinettes ; manèges forains ; trampolines ; toboggans (jeux) ; balançoires ; chevaux à bascule ; structures d'escalade ; bacs à sable pour aires de jeux ; piscines (articles de jeu) ; jeux d'anneaux ; balles de jeu ; ballons de jeux ; boules de jeux ; quilles (jeu) ; véhicules (jouets) ;

Publicité ; relations publiques ; organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de parrainage et mécénat publicitaires ; parrainage commercial (publicité) d'activités récréatives, sportives, culturelles et éducatives ;

Construction, installation, aménagement et entretien d'aires de jeux, terrains de sports et parcs pour enfants ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; mise à disposition d'aires de jeux, de terrains de sports et de parcs pour enfants ; exploitation de complexes de loisirs ; location de matériel de jeux ; location de jouets ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; location de terrains de sport ; jardins d'attractions ; services de jardins zoologiques ; services de bibliothèques itinérantes ; organisation d'activités sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de loteries ; parrainage et mécénat à caractère éducatif.