INTERNATIONAL STANDING FRANCE ISF, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3855277
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/08/2021
Présentation de la marque TEXTILIS
Déposée le 30 août 2011 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL STANDING FRANCE ISF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TEXTILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL STANDING FRANCE ISF domicilié(e) 10 rue des Fontenelles, Parc d'Activités de la Forêt - 44140 - LE BIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 784 873 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TEXTILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL STANDING FRANCE ISF, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 10 rue des Fontenelles, Parc d'Activités de la Forêt - 44140 - LE BIGNON - France - SIREN 342784873
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Inscription le 3 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613784 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Matériaux de constructions métalliques entrant dans la composition de cloisons, de panneaux et/ou de paravents ; matériaux de constructions métalliques pour l'aménagement de stands d'expositions pour l'aménagement d'espaces publics, d'espaces commerciaux tels que show-rooms d'entreprises, pôles d'accueil, réceptions d'hôtels et pour l'aménagement de sites industriels permettant l'identification de ces sites, des unités de production et autres éléments de signalisation ;
Matériaux de constructions non métalliques entrant dans la composition de cloisons, de panneaux et/ou de paravents ; matériaux de constructions non métalliques pour l'aménagement de stands d'expositions pour l'aménagement d'espaces publics, d'espaces commerciaux tels que show-rooms d'entreprises, pôles d'accueil, réceptions d'hôtels et pour l'aménagement de sites industriels permettant l'identification de ces sites, des unités de production et autres éléments de signalisation ; cloisons en matières textiles ; panneaux de signalisation ou à des fins commerciales, ni lumineux, ni mécaniques en matière textile (non métalliques) ;
Paravents (meubles) ;
Tissus et textiles imprimés entrant dans la composition d'éléments d'aménagement de stands d'expositions, d'éléments d'aménagement d'espaces publics, commerciaux ou de sites industriels, de panneaux, de parois et de paravents ;
Services de construction d'installation et de montage d'éléments de stands d'expositions, d'aménagement d'espaces publics, d'aménagement d'espaces commerciaux et d'aménagement de sites industriels.
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