Déposée le 24 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL RESEARCH LABORATORIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « ECOSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-34 du 2 octobre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL RESEARCH LABORATORIES domicilié(e) 14, Place du Nombre d'Or, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 969 539 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Corinne BODINAUX - France.
La marque ECOSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL RESEARCH LABORATORIES, S.A. - 14, Place du Nombre d'Or, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 352969539
Madame Corinne BODINAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34
Substances diététiques à usage médical. Café, cacao, thé, succédanés du café ; glaces comestibles ; moutarde, poivre, sauces, épices. Eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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