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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) International Products
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PRODUITSFRANCE.COM
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRODUITSFRANCE.COM
International Products, SARL

Numéro de dépôt :
3685667
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2019
PRODUITSFRANCE.COM de International Products

Présentation de la marque PRODUITSFRANCE.COM

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) International Products auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRODUITSFRANCE.COM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) International Products domicilié(e) 297 C chemin de fontanières - 69350 - La Mulatière - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 863 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, International Products domicilié(e) 297 C chemin de fontanières - 69350 - La Mulatière - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUITSFRANCE.COM est expirée depuis le 22 octobre 2019.

International Products a également déposé les autres marques suivantes : PRODUITS DE FRANCE... ... PENSEZ A L AVENIR ACHETEZ FRANCAIS !


International Products, SARL - 297 C chemin de fontanières - 69350 - La Mulatière - France - SIREN 511863169


International Products - 297 C chemin de fontanières - 69350 - La Mulatière - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.