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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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ZEE SWEET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZEE SWEET
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
97710702
Date de dépôt :
17/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2027

Présentation de la marque ZEE SWEET

Déposée le 17 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEE SWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque ZEE SWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZEE SWEET arrivera à expiration en date du 17 décembre 2027.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2007 n°2357836 - Publication au BOPI 2007-12-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2017 n°2666088 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-06

Produits horticoles, ni préparés, ni transformés, arbres fruitiers, et fruits frais.