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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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ZEE STEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZEE STEM
INTERNATIONAL PLANT SELECTION SARL

Numéro de dépôt :
3407279
Date de dépôt :
27/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2016
ZEE STEM de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque ZEE STEM

Déposée le 27 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEE STEM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125,26203 MONTELIMAR - 26203 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125,26203 MONTELIMAR - 26203 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEE STEM est expirée depuis le 27 janvier 2016.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION SARL - Route de Marseille, BP 125,26203 MONTELIMAR - 26203 - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125,26203 MONTELIMAR - 26203 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Produits horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception du blé, de la fétuque, de la luzerne, du trèfle, de la chicorée, de la laitue, du concombre, du potiron, de l'aspèrge, du haricot, de l'échalote, de la chénopode, de l'hortensia, de la kalanchoé, du cyprès, du frêne, du pommier, du prunier, du lin, blé tendre, pois, maïs, épinard, soja, chou, brocoli, betterave, chou-fleur, colza, melon, piment, poivron, pomme de terre, radis, ray-grass, tomate, tournesol, trèfle blanc, trèfle violet).