Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWEETHEART
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
92431308
Date de dépôt :
19/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2022

Présentation de la marque SWEETHEART

Déposée le 19 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEETHEART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SWEETHEART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SWEETHEART est expirée depuis le 19 août 2022.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, Société à Responsabilité Limitée - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2002 n°2226241 - Publication au BOPI 2002-08-13

Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157003 - Publication au BOPI 1993-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2012 n°2501685 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-12

Arbres fruitiers (à l'exception des Pommiers) et fruits (à l'exception des Pommes) particulièrement cerisiers et cerises)