Marque renouvelée - Marque en vigueur

SONATA
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
96633005
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2026

Présentation de la marque SONATA

Déposée le 2 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque SONATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SONATA arrivera à expiration en date du 2 juillet 2026.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318225 - Publication au BOPI 2006-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2016 n°2617732 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-09

Produits horticoles, ni préparés, ni transformés.Arbres fruitiers et fruits particulièrement cerisiers et cerises