SONATA
Présentation de la marque SONATA
Déposée le 2 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SONATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SONATA arrivera à expiration en date du 2 juillet 2026.
INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318225 - Publication au BOPI 2006-06-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2016 n°2617732 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-09