Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOFIA
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
3962531
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2022
SOFIA de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque SOFIA

Déposée le 15 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque SOFIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFIA arrivera à expiration en date du 15 novembre 2022.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 26 février 2013 - Retrait partiel n°595628 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-26

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Produits horticoles, ni préparés ni transformés (à l'exception de souci, de chrysanthèmes, de Marguerite, du cotonnier, du dizygotheca, du schefflera, d'esparcette, de sainfoin, de gentiane, de luzerne, de melon d'oeillet, de pétunia, de rosier, de tournesol, de tomate et des raisins), arbres fruitiers et fruits frais (à l'exception des melons et des tomates et des raisins.