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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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SATIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SATIN
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
3007376
Date de dépôt :
09/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2030

Présentation de la marque SATIN

Déposée le 9 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE, BP125 - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL, M. DARNAUD JULIEN domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE, BP125 - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France.

La marque SATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SATIN arrivera à expiration en date du 9 février 2030.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - ROUTE DE MARSEILLE, BP125 - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL, M. DARNAUD JULIEN - ROUTE DE MARSEILLE, BP125 - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Renouvellement sans limitation le 4 février 2010 n°2430200 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-04

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737749 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-28

Produits horticoles ni préparés ni transformés, à l'exception du pois et du haricot, arbres fruitiers et fruits frais.