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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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SAMBA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAMBA
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
96633006
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2026

Présentation de la marque SAMBA

Déposée le 2 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAMBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque SAMBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAMBA arrivera à expiration en date du 2 juillet 2026.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318226 - Publication au BOPI 2006-06-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2016 n°2617736 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-09

Produits horticoles (à l'exception des Alstoemeria, anthurium, gerbera, statice et fushia) ni préparés, ni transformés. Arbres fruitiers et fruits (à l'exception des melons) particulièrement cerisiers et cerises

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.