Déposée le 6 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SABRINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-50 du 15 décembre 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.
La marque SABRINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3461606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793
INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2016 n°2628092 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-19
Produits horticoles, ni préparés ni transformés, fruits frais, à l'exception de la tomate, de la luzerne, du haricot, du rosier, du st paulia, du maïs, de la moutarde blanche, du blé, du bégonia, du colza, du poivron, du chrysanthème, de la pastèque, du concombre, de la freesia, du gerbera, du tournesol, de l'orge, de l'hortensia, de la laitue et du raygrass. Arbres fruitiers.
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