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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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ROYAL TOP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL TOP
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
3690780
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2029
ROYAL TOP de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque ROYAL TOP

Déposée le 12 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-51 du 18 décembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION, ..., M. DARNAUD JULIEN domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France.

La marque ROYAL TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3690780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL TOP arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - ROUTE DE MARSEILLE, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, ..., M. DARNAUD JULIEN - ROUTE DE MARSEILLE, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730717 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2019-11-15

Produits horticoles, ni préparés ni transformés. Arbres fruitiers et fruits frais.