Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL TIME
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
3240724
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2023
ROYAL TIME de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque ROYAL TIME

Déposée le 30 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque ROYAL TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL TIME arrivera à expiration en date du 30 juillet 2023.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA , ROYAL MOON


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2013 n°2536313 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-23

Produits horticoles, ni préparés ni transformés.Arbres fruitiers et fruits frais.