ROYAL TIME
Présentation de la marque ROYAL TIME
Déposée le 30 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL TIME est expirée depuis le 30 juillet 2023.
INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2013 n°2536313 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-23