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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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ROYAL SWEET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL SWEET
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
3598653
Date de dépôt :
11/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2028
ROYAL SWEET de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque ROYAL SWEET

Déposée le 11 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL SWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque ROYAL SWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3598653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL SWEET arrivera à expiration en date du 11 septembre 2028.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-47

Republication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Renouvellement sans limitation le 29 août 2018 n°2691466 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-29

Produits horticoles, ni préparés ni transformés ; arbres fruitiers et fruits frais (à l'exception de la pastèque) ; pêches et pêchers.