Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL MOON
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
92431306
Date de dépôt :
19/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2022

Présentation de la marque ROYAL MOON

Déposée le 19 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque ROYAL MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL MOON arrivera à expiration en date du 19 août 2022.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2002 n°2226245 - Publication au BOPI 2002-08-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2012 n°2506132 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-30

Produits horticoles non compris dans d'autres classes.Arbres fruitiers et fruits particulièremnet pêchers et pêches