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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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ROYAL MAJESTIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL MAJESTIC
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
3320088
Date de dépôt :
19/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2024
ROYAL MAJESTIC de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque ROYAL MAJESTIC

Déposée le 19 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL MAJESTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque ROYAL MAJESTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL MAJESTIC arrivera à expiration en date du 19 octobre 2024.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2014 n°2569634 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-09

Produits horticoles, ni préparés ni transformés. Arbres fruitiers et fruits frais.