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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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ROYAL GEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL GEM
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
3045885
Date de dépôt :
04/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2030

Présentation de la marque ROYAL GEM

Déposée le 4 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL GEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE, 26200 MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL, M. DARNAUD JULIEN domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE, BP 125, 26200 MONTELIMAR - France.

La marque ROYAL GEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL GEM arrivera à expiration en date du 4 août 2030.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - ROUTE DE MARSEILLE, 26200 MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL, M. DARNAUD JULIEN - ROUTE DE MARSEILLE, BP 125, 26200 MONTELIMAR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2010 n°2450119 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-07-28

Renouvellement sans limitation le 4 août 2020 n°2756307 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-04

Produits horticoles, ni préparés ni transformés. Arbres fruitiers et fruits frais.