Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
/
ROYAL ESTATE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL ESTATE
INTERNATIONAL PLANT SELECTION Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3462156
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/11/2016
ROYAL ESTATE de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque ROYAL ESTATE

Déposée le 10 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ROYAL ESTATE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille,26200 MONTELIMAR,FRANCE - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON,FRANCE - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL ESTATE est expirée depuis le 10 novembre 2016.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION Société à Responsabilité Limitée - Route de Marseille,26200 MONTELIMAR,FRANCE - 26200 - France - SIREN 385055793


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON,FRANCE - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Fruits frais ; pêches. Arbres fruitiers ; pêchers.