ROYAL DELICIOUS

INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Présentation de la marque ROYAL DELICIOUS

Déposée le 12 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL DELICIOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-51 du 18 décembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION, ..., M. DARNAUD JULIEN domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France.

La marque ROYAL DELICIOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3690779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL DELICIOUS arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA