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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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ROSALIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSALIA
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
3401373
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2025
ROSALIA de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque ROSALIA

Déposée le 26 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-06 du 10 février 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque ROSALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3401373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSALIA arrivera à expiration en date du 26 décembre 2025.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2015 n°2604785 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2015-12-14

Produits horticoles, ni préparés ni transformés (à l'exception de la betterave, de l'hortensia, du pelargonium et de la pomme de terre. Arbres fruitiers et fruits frais.