Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RED FALL
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
3232039
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2023
RED FALL de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque RED FALL

Déposée le 13 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RED FALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque RED FALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RED FALL est expirée depuis le 13 juin 2023.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2013 n°2532256 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-10

Produits horticoles, ni préparés ni transformés. Arbes fruitiers et fruits frais.