Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEACOTUM
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3407278
Date de dépôt :
27/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2026
PEACOTUM de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque PEACOTUM

Déposée le 27 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEACOTUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PEACOTUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEACOTUM arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, Société à Responsabilité Limitée - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580554 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2015 n°2602761 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-24

Produits horticoles, ni préparés ni transformés.Arbres fruitiers et fruits frais.