Accueil marques.expert
/
Marques déposées par INTERNATIONAL PLANT SELECTION
/
PATTY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATTY
INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Numéro de dépôt :
4679805
Date de dépôt :
07/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2030
PATTY de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque PATTY

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2020 par INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION, Monsieur JULIEN DARNAUD domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France.

La marque PATTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4679805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATTY arrivera à expiration en date du 7 septembre 2030.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , TASTY SWEET , QUEEN GEM , EARLINA , QUEEN DIAMOND , LUCIUS


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - ROUTE DE MARSEILLE - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, Monsieur JULIEN DARNAUD - ROUTE DE MARSEILLE - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes.