PATTY
Présentation de la marque PATTY
Déposée le 19 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PATTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATTY est expirée depuis le 19 juillet 2022.
INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2012 n°2504154 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-09