Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPHELIA
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
3993598
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2023
OPHELIA de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque OPHELIA

Déposée le 26 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OPHELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque OPHELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPHELIA arrivera à expiration en date du 26 mars 2023.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Produits horticoles, ni préparés ni transformés (à l'exception du begonia, begonia eliator, beterave, betterave sucrière, colza, piment, concombre, fétuque rouge, osteospermum ecklonis, saintpaulia, tomate, aubergine, vigne, maïs) ; arbres fruitiers et fruits frais (à l'exception du begonia, begonia eliator, beterave, betterave sucrière, colza, piment, concombre, fétuque rouge, osteospermum ecklonis, saintpaulia, tomate, aubergine, vigne, maïs).