NEW MOON
Présentation de la marque NEW MOON
Déposée le 27 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEW MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NEW MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NEW MOON est expirée depuis le 27 juillet 2024.
INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2004 n°2269659 - Publication au BOPI 2004-07-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2014 n°2563617 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-10