Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUNE RICH
INTERNATIONAL PLANT SELECTION S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3106986
Date de dépôt :
14/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2011

Présentation de la marque JUNE RICH

Déposée le 14 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUNE RICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, 26203 MONTELIMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 077 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION - France.

La marque JUNE RICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUNE RICH est expirée depuis le 14 juin 2011.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION S.A.R.L - Route de Marseille, 26203 MONTELIMAR CEDEX - France - SIREN 385077793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Produits horticoles, ni préparés ni transformés. Arbres fruitiers et fruits frais.