Marque renouvelée - Marque en vigueur

HONEY CASCADE
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3535922
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2027
HONEY CASCADE de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque HONEY CASCADE

Déposée le 6 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HONEY CASCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-50 du 14 décembre 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HONEY CASCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3535922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HONEY CASCADE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, Société à Responsabilité Limitée - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2017 n°2661884 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-16

Produits horticoles, ni préparés ni transformés. Arbres fruitiers et fruits frais.